27 septembre 2011
Arrêté portant mise sous administration provisoire du centre hospitalier de Lens

23 mai 2011
Arrêté portant désignation d'un administrateur provisoire pour les établissements de santé gérés par l'Association Hospitalière Nord Artois Clinique

1er mars 2011
Arrêté relatif au bilan des objectifs quantifiés de l'offre de soins pris pour application de l'article R.6122-30 du code de la santé publique

Arrêté relatif à l'ouverture d'une période de dépôt des demandes pour les matières dont l'autorisation relève du Directeur général de l'Agence régionale de santé

28 janvier 2011
Arrêté relatif au programme régional de prévention des infections liées aux soins

25 janvier 2011
Arrêté portant modification de la composition nominative de la conférence de territoire de l’Artois-Douaisis

Arrêté portant modification de la composition nominative de la conférence de territoire du Hainaut-Cambrésis

Arrêté portant modification de la composition nominative de la conférence de territoire du Littoral

Arrêté portant modification de la composition nominative de la  conférence de territoire de Métropole-Flandre intérieure

4 janvier 2011
Arrêté portant composition à la conférence de territoire de l’Artois-Douaisis

Arrêté portant composition à la conférence de territoire du Hainaut-Cambrésis

Arrêté portant composition à la conférence de territoire du Littoral

Arrêté portant composition à la conférence de territoire de Métropole-Flandre intérieure

20 septembre 2011Arrêté portant modification de composition de la commission de contrôle

20 septembre 2011

Décision portant composition du comité thématique"Accè aux soins de 1er " Recours du PRS

Décision portant composition du comité thématique"Affections invalidentes et handicaps " du PRS

Décision portant composition du comité thématique "démographie professions de santé" du PRS

Décision portant composition du comité thématique "maladies chroniques" du PRS

Décision portant composition du comité thématique "vieillissement " du PRS

14 juin 2011
Décision portant modification des délégations de signature du directeur général de l'Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais

1 juin 2011

Décision portant composition du comité thématique"Addictions " du PRS

20 mai 2011
Décision portant composition du comité thématique "affection invalidantes et handicaps " du PRS

Décision portant composition du comité thématique "vieillissement " du PRS

Décision portant composition du comité thématique "accès aux soins de 1er recours" du PRS

Décision portant composition du comité thématique "maladies chroniques" du PRS

18 mai 2011
Décision portant composition du comité thématique "addictions" du PRS

Décision portant composition du comité thématique "cancer" du PRS

Décision portant composition du comité thématique "démographie professions de santé" du PRS

Décision portant composition du comité thématique "douleur - soins pallaitifs" du PRS
 
Décision portant composition du comité thématique "risques infectieux" du PRS

Décision portant composition du comité thématique "santé mentale" du PRS
 
Décision portant modification des missions de la composition de la Commission régionale de la naissance et de la petite enfance

9 mai 2011
Décision portant création du Comité de pilotage du schéma régional d'organisation des soins (SROS) du Nord-Pas-de-Calais
 
Décision portant création du Comité de pilotage du schéma régional d'organisation médico-sociale (SROMS) du Nord-Pas-de-Calais

Décision portant création du Comité de pilotage du schéma régional de prévention (SRP)  Nord-Pas-de-Calais

6 mai 2011
Convention de partenariat 2011-2014 " culture santé" entre l'Agence régionale de santé (ARS) Nord-Pas-de-Calais et la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nord-de-Calais