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Secteur hospitalier

Le pilotage de la politique de santé en région vise à mieux répondre aux besoins et à garantir l’efficacité de l’offre de soin. Pour ce faire, l’ARS dispose d’outils lui permettant de veiller à la qualité et la performance de nos établissements.
Dans cette rubrique, retrouvez tout ce qui concerne les établissements hospitaliers à travers les modalités d’organisation des soins, le financement des établissements (l’allocation des ressources ainsi que le contrôle des dépenses) mais également l’application sur le terrain des mesures d’amélioration de la qualité (accréditation, lutte contre les infections nosocomiales…).

Contrats locaux d'amélioration des conditions de travail (CLACT)
Contrats locaux d'amélioration des conditions de travail (CLACT)

L'amélioration des conditions de travail, de la santé et la sécurité au travail représente un enjeu essentiel de la politique des ressources humaines et du dialogue social.
Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins
Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins

L'ordonnance 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé prévoit notamment la suppression de la carte sanitaire ainsi que les indices en lits et places, à compter de la publication du schéma régional d'organisation sanitaire de troisième génération (S.R.O.S 3), remplacés par des Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins (O.Q.O.S).